Conditions générales de vente

 

 

Entre la Société SARL FEROS, 2350 Perprise de Tuyas, 40210 COMMENSACQ, au Capital Social de 200 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont de Marsan, sous le numéro SIRET 52005184800023, représentée par M. Olivier BANOS en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

D’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,

Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client »

D’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

 

PREAMBULE

Le Vendeur est un producteur de produit à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (https://sarlferos.fr ). La liste et le descriptif des produits et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.

 

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.

 

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, effectuées au travers des sites Internet de la Société, et sont partie intégrante du contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Elles sont pleinement opposables à l’Acheteur qui les a acceptées avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande.

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

 

Article 3 : Prix

Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA en vigueur + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits. Le prix indiqué ne comprend pas les frais de livraison qui sont facturés en sus.

Pour les livraisons en dehors du territoire français, il sera fait application des dispositions du Code Général des impôts afférentes à la TVA, et de toutes autres dispositions transposées en droit interne se rapportant à la TVA sur les livraisons de biens.

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client.

 

Article 4 – Commande, acceptation et confirmation

Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits, figurant sur nos tarifs, et accepté par notre société, accompagné du paiement du prix. Le Contrat est formé lors de l’émission de la confirmation de sa commande par le client. Notre société vous confirme alors, par retour, l’enregistrement de la commande. Les commandes transmises et confirmées à notre société sont fermes et définitives, et irrévocables pour le client, sauf acceptation de notre part.

Toute demande de modification d’une commande passée par un client ne pourra être prise en considération par notre société que si elle est faite par écrit et est parvenue à notre société au plus tard 4 heures après réception par notre société de la commande initiale. De nouveaux délais de livraison pourront alors être appliqués et précisés au client.

 

Article 5 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des produits et des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet de la société, de même, le cas échéant, que le mode d’utilisation du produit. Conformément à l’article L112-1 du Code la consommation, le consommateur est informé, par voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat de vente. Dans tous les cas, le montant total dû par l’Acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celui-ci ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à l’Acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du prix indiqué au moment de la commande.

Lorsque les produits ou services ne sont pas exécutés immédiatement, une information claire est donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte de la présente vente. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client ; si la commande a été passée, et à défaut d’accord avec le Client sur une nouvelle date de livraison, le Vendeur rembourse le client.

Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix sont précisés sur le site internet de la Société. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).

 

Article 6 : Conformité

Sarlferos est tenue à l’égard de ses utilisateurs de la garantie légale de conformité dans les conditions et délais fixés par la loi et notamment par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la Consommation, et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2332 du Code civil.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, conformément aux dispositions des articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation, Sarlferos s’engage à livrer un produit conforme au contrat et à sa description sur le site.

Sarlferos s’engage, selon le choix de l’Utilisateur et ce qu’il est possible de faire, conformément aux dispositions de l’article L.217-9:

  •   soit à le remplacer par un produit identique en fonction des stocks disponibles,
  •   soit à l’échanger pour un produit de qualité et de prix équivalent, en fonction des stocks disponibles,
  •   soit, si le remplacement ou l’échange s’avérait impossible, émettre au profit de l’Utilisateur d’un avoir d’un montant égal au prix du produit commandé, à valoir sur un prochain achat.

La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.

 

Extraits du Code de la consommation :

Art. L.217-4. Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Art. L.217-5. – Le bien est conforme au contrat :

S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
– ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L.217-7. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Pour les biens vendus d’occasion, ce délai est fixé à six mois. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué.

Art. L.211-12. – L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

La garantie des vices cachés s’applique si le Produit vendu est impropre à l’usage auquel on le destine en raison d’un vice caché, ou si cet usage en est tellement diminué que l’Utilisateur ne l’aurait pas acquis ou l’aurait acquis à un moindre prix s’il en avait eu connaissance.

Sarlferos  s’engage, après évaluation du vice :

  •        à rembourser la totalité du prix du produit retourné,
  •        à en rembourser une partie si le Client décide de conserver le produit livré.

La garantie ne joue pas sur les vices apparents.

 

 

Extraits du Code civil :

Art. 1641. – Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Art. 1648. – L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cadre de la garantie de conformité, le Client bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir et peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil et il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Les garanties légales de conformité et de vices cachés s’exercent auprès de Sarlferos :

  •        par email via à l’adresse contact@sarlferos.fr
  •        par téléphone : depuis la France : 05 58 07 17 65
  •        par voie postale : 2350 perprise de Tuyas 40210 COMMENSACQ

 

Article 7 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix.

 

Article 8 : Modalités de livraison

Les expéditions ont lieu du lundi au jeudi pour la France et l’Europe.

Le délai de livraison sera impérativement indiqué au client dès la conclusion de la vente sur le mail de confirmation de commande. L’expédition de la commande ne peut se faire sans le paiement intégral des marchandises et frais de transport.

Après mise en livraison, les commandes à destination de la France sont livrées en 48h00/72h00 (jours ouvrés) par le transporteur tiers sélectionné par la Société .

Notre société s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande, en fonction du délai logistique de référence dans la profession, et à exécuter les commandes, sauf cas de force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle.

 

 Spécificité de la livraison des produits frais :

L’attention de l’Utilisateur est tout particulièrement attirée sur le fait que les produits frais sont des denrées périssables et que l’emballage fourni par Sarlferos permet leur conservation pendant 48 heures. Ainsi, dans le cadre d’une commande de produit frais, il doit IMPERATIVEMENT faire le nécessaire pour réceptionner son colis lors la première présentation ou dans les meilleurs délais.

Dans le cas contraire, le produit pourrait devenir impropre à la consommation. A ce titre, Sarlferos ne saurait être tenue responsable des conséquences sanitaires de sa consommation et ceci quelle que soit la raison de la non réception du colis dans le délai initialement prévu.

Compte tenu du caractère périssable des produits frais, si l’Utilisateur ne respecte pas les modalités décrites ci-dessus, il ne sera procédé à aucun remboursement.

La livraison des produits frais est effectuée partout en France métropolitaine à l’exclusion de la Corse et des îles du littoral non reliés par la route ou aux adresses Armées. L’Utilisateur doit choisir le lieu de la livraison : à domicile, au bureau, chez une tierce personne, sur un lieu de vacances, de façon à ce que le colis puisse être réceptionné très rapidement.

Lors de la livraison, l’Utilisateur devra impérativement être présent pour recevoir sa commande en main-propre ou s’organiser pour que sa commande puisse être réceptionnée.

En cas d’absence lors de la première tentative de livraison à l’adresse indiquée par l’Utilisateur. Le prestataire en informera l’Utilisateur pour convenir d’une autre livraison.

Les frais de traitement et de port :

Les frais de traitement de la commande et de livraison sont à la charge de l’Utilisateur. Ils varient selon le mode de livraison choisi et le montant des achats. Ils sont communiqués à l’Utilisateur dans le cadre du processus de commande, avant validation de celle-ci.

 

Article 9 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

 

 

Article 10 : Délai de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze (14) jours à la date de réception de sa commande.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société par courrier postal à l’adresse suivante : SARL FEROS, 2350 Perprise de Tuyas, 40210 COMMENSACQ.

Nous informons les Clients que conformément aux dispositions des articles L. 221-18 à L. 221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour des produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés seront remboursés, les frais d’envoi et de retour restant à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires) ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.

 

Article 11 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

 

Article 12 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

 

Article 13 : Protection des données personnelles

Les informations relatives à l’Utilisateur sont indispensables pour le traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre Sarlferos et l’Utilisateur. Elles permettent également à Sarlferos de fournir au client des services personnalisés et d’améliorer la pertinence des informations qui lui sont proposées. Le défaut de renseignement ferait obstacle à la validation de la commande. Les données collectées sont destinées à l’usage de Sarlferos.

Sarlferos se réserve le droit de collecter des informations sur l’Utilisateur, y compris en utilisant des cookies. Il s’agit de petits fichiers texte enregistrés sur le disque dur de l’Utilisateur. La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter sa navigation et sont nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne.

L’utilisation de cookies, propres ou tiers, qui ne seraient pas nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de la part de l’Utilisateur.

L’Utilisateur peut manifester son consentement ou s’opposer à l’utilisation des cookies en paramétrant son dispositif de connexion de manière appropriée. A cet effet, il est invité à se reporter notamment au guide d’utilisation de son navigateur.

Les informations à caractère nominatif concernant l’Utilisateur pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données le concernant auprès de La Sarlferos. Il peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :

contact@sarlferos.fr

ou bien par courrier à : SARL FEROS, 2350 Perprise de Tuyas, 40210 COMMENSACQ.

L’inscription au site www.sarlferos.fr implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les données personnelles (adresse, email et téléphone) peuvent être transmises à des tiers afin d’assurer une bonne livraison de la commande. Sarlferos est responsable de leur traitement.

Toutefois, pour ce qui est de son adresse électronique, celle-ci ne pourra être communiquée aux dits partenaires qu’avec l’accord exprès de l’Utilisateur. Bien entendu, a postériori, l’Utilisateur conserve la possibilité de refuser en manifestant son refus par courrier postal ou mail.

Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), enregistré sous le numéro 1829256 v 0.

 

Article 14 : Droit applicable – Juridiction compétente – Litiges.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales des ventes, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumise au droit français.

Le nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de ventes.